Prochain Conseil Communautaire

Le prochain Conseil Communautaire des Pyrénées Audoises se déroulera :

  • jeudi 15 décembre 2022
  • 17h au siège de la CCPA

Ordre du Jour

INTERVENANTS EXTERIEURS :
1. Présentation par la Gendarmerie de l’Aude et le SDIS 11 du protocole de prévention
des incendies.


INTERVENANT COMMUNAUTAIRE :
2. Intervention de Jacques de la Piquerie, maire de Quirbajou, sur différents sujets.

 

SECRETARIAT GENERAL :
3. Décisions du Bureau
4. Approbation du compte rendu du conseil du 17 novembre 2022

 

FINANCES :
5. Budget annexe OM – Décision modificative n°2
6. Acomptes sur les compensations de service public (CSP) 2023 aux EAJE associatifs
7. Subvention de fonctionnement – SCM M’ESPE

 

RESSOURCES HUMAINES :
8. Protection sociale complémentaire pour les agents de la CCPA

 

COMMANDE PUBLIQUE :
9. Attribution du lot 4 du marché de livraison de repas pour les structures enfancejeunesse
10. Continuité de la restauration associée à la station de ski de Camurac
11. Concession de service public 2022-2023 avec l’association Dinosauria

 

CULTURE :
12. CGEAC – Projet d’avenant n°2

 

URBANISME :
13. Approbation de la modification n°3 du PLUi

 

14. Questions diverses

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