Prochain Conseil Communautaire

SECRETARIAT GENERAL :
1. Décisions du Bureau
2. Approbation du compte rendu du conseil du 15 décembre 2022

SERVICE PUBLIC DE PROXIMITE :
3. Bilan de la 1ère année de fonctionnement des Espaces France Services de Quillan, Roquefeuil et Axat

URBANISME :
4. Information sur la dématérialisation de l’instruction

FINANCES :
5. AC définitives 2022
6. Esperaza – Compétence enfance/jeunesse – Demande de révision libre – Modification du montant des AC correspondantes
7. Quillan – Compétences enfance/jeunesse et déchets – Protocole de révision du montant des AC correspondantes
8. Transfert de pouvoir de police spécial – Imputation sur les AC des travaux financés par la CCPA à la place du propriétaire
9. AC provisoires 2023
10. Subvention exceptionnelle au CIAS

ARCHIVAGE
11. Convention avec le service archives du CDG11

TOURISME :
12. Inscription du site de l’espace plein-air de la Calcade à Camurac au PDESI

PATRIMOINE :
13. Poursuite de la mise en vente de l’ancienne cantine intercommunale de Chalabre

COMMANDE PUBLIQUE :
14. Maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’oeuvre de la mise en sécurité du Doumergal
15. Questions diverses